Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, voici les informations légales concernant l'éditeur du site permistime.fr.
Éditeur du site
- Dénomination sociale
- DENIZ CONDUITE
- Forme juridique
- Auto-école
- Représentant légal
- DEMIROGLU Ali Deniz
- Siège social
- 64 Avenue Aristide Briand
93320 Les Pavillons-sous-Bois - SIRET
- 91897644000027
- TVA intracommunautaire
- FR85918976440
- Déclaration d'activité formation
- 11931037393
- Téléphone
- 01 84 21 05 14
- a.demiroglu@permistime.fr
- Directeur de la publication
- DEMIROGLU Ali Deniz
Établissements et agréments préfectoraux
PermisTime est agréé par la préfecture pour dispenser la formation au permis de conduire. Chaque établissement dispose de son propre numéro d'agrément :
- Permis Time Pavillons64 Avenue Aristide Briand — 93320 Les Pavillons-sous-BoisN° agrément préfectoral : E2309300280
- PermisTime Paris 1777 Avenue de Saint-Ouen — 75017 ParisN° agrément préfectoral : E260750007
Hébergement du site
- Hébergeur
- OVH SAS
- Siège
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
ovh.com - CDN & proxy
- Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site permistime.fr (textes, images, logos, photos, vidéos, marque) est la propriété exclusive de DENIZ CONDUITE et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
DENIZ CONDUITE s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes et à jour. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site. Les tarifs et disponibilités affichés sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel — seul le devis ou le contrat signé fait foi.
Données personnelles & cookies
Pour toute question relative au traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à a.demiroglu@permistime.fr.
Médiation & litiges
En cas de litige entre PermisTime et un consommateur n'ayant pu être réglé à l'amiable, celui-ci peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent. Pour toute réclamation, merci de nous contacter par écrit à l'adresse a.demiroglu@permistime.fr.
